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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIERGERIE DU SUD EST
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RUTIL-ANTIVENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUTIL-ANTIVENT
CIERGERIE DU SUD EST société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1695847
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011

Présentation de la marque RUTIL-ANTIVENT

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIERGERIE DU SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUTIL-ANTIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIERGERIE DU SUD EST domicilié(e) 77, avenue de Vals, 43750 VALS PRES LE PUY (dossier no 2206276) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 332 819 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2206276) - France.

La marque RUTIL-ANTIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUTIL-ANTIVENT est expirée depuis le 27 septembre 2011.

CIERGERIE DU SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : Egérie Ciergerie de France


CIERGERIE DU SUD EST société à responsabilité limitée - 77, avenue de Vals, 43750 VALS PRES LE PUY (dossier no 2206276) - France - SIREN 388332819


NOVAMARK - (dossier no 2206276) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2206276 - Publication au BOPI 2001-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335881 - Publication au BOPI 2001-11-27

Dispositif de protection des pains d'illumination